« LE SAVIEZ-VOUS ». #LaCoutume #2021

Depuis quelques mois, certaines communes placent des panneaux (aux entrées de villages) pour tenter de faire comprendre que les lieux (fermes, animaux, ruralité) sont déjà occupés par des habitants-entrepreneurs de souche. Et que des coutumes sont bien installées. Il nous semble utile de donner quelques explications. « On arrive pas ainsi en pays conquis ». Nous n’entrerons pas dans le détail. A vous d’approfondir le sujet si vous estimez cela utile. Attention, vous pouvez relier ce texte à certains domaines du cyclisme. Il est très largement applicable. Nous donnons peu d’exemples car de fait, la Coutume peut très vite déboucher sur des textes légaux ou Réglementaires. Le fil est mince et les procéduriers sont nombreux. Enfin, nous avons encore une législation qui date du « Code Napoléon ». (même si la Jurisprudence est conséquente ou que de nouveaux articles sont apparus) Il faut bien se garder de dire que rien n’a évolué en plus de 200 ans. La société change.

Jurbise utilise un panneau et une formule non agressive. Une démarche qui a déjà été rejointe par quelques villages ardennais. Et nous, sommes-nous à l’abri ??? NON.

La coutume (une notion légale autant en droit français que belge) est un terme qui provient de Justinien dans ses compilations. Tout qui a fait du droit possède ces informations dans son bagage. C’est notre cas. C’est un usage (notion différente), né de la répétition, à moins qu’une clause de non-préjudice n’empêche celle-ci de constituer un précédent. L’exigence de répétition s’inscrit dans l’adage « une fois n’est pas coutume ». Si l’usage découle de la contrainte, on parlera de mauvaise coutume. En tout état de cause, le non-usage c’est-à-dire la désuétude met un terme à la coutume (important). Jusque là, vous avez compris ??? Nous continuons.

  • La coutume peut être orale ou écrite. Lorsqu’elle est orale, ce caractère engendre des problèmes de preuve. On recourt au témoignage individuel ou de groupe en fonction des régions (important, ce qui est valable à Lessines, ne l’est probablement pas à Arlon). Lorsqu’elle a été transcrite dans des recueils, il s’agit d’une coutume écrite, il n’existe plus de problème de preuve (oui , mais).
  • Il est consacré par le temps et autant que possible immémorial. Les canonistes (droit canon) vont tenter sans succès d’étendre à la coutume le seuil quaternaire de la prescription romaine.
  • La population accepte et témoigne en permanence de cette acceptation par ses actes (c’est là que réside le problème, l’acceptation d’une même communauté ou d’une nouvelle qui vient s’implanter). Cette acceptation rend la coutume obligatoire, y compris pour le seigneur.
  • La coutume s’applique non pas en considération de personnes mais d’un territoire donné (comme nous venons de le signaler), ce qui s’oppose au système de la personnalité des lois en vigueur à une période antérieure. Et plus la puissance publique est morcelée, plus nombreuses sont les coutumes. (une Loi et autres textes légaux sont généralistes ou parcellaires)

Aussi l’existence de la Coutume suppose deux éléments. D’une part l’élément matériel qui est constitué par la répétition d’actes donnés manifestant un usage. D’autre part l’élément psychologique qui est composé de trois aspects : l’opinio juris qui est la conviction que l’usage répété constitue une règle de droit, l’opinio necessitatis qui est la croyance au caractère obligatoire de l’acte et l’estimatio communis qui est le consensus existant autour de l’acte. (avec le mélange des populations – des villes et des champs – de lieux et de mentalités – de plus en plus fréquent, c’est surtout la zizanie qui s’installe) Le droit utilise souvent des termes latins comme dans le cas de l’auteur d’un fait avec « materiae », « personae », « loci ». Soit où l’auteur d’une infraction habite, où il est trouvé, où le fait matériel est commis. Et ceci en vue de pouvoir enquêter, poursuivre, perquisitionner, … .

Le rôle, la portée et l’origine de la normativité des coutumes varient selon l’ordre juridique concerné et les différentes théories en présence. Vous admettrez que si dans le Code d’Instruction Criminelle il est indiqué que la Loi n’est ni extensive ni interprétative, le concept est dépassé depuis longtemps.

Distinction entre usage, coutume et loi.

La coutume est souvent confondue avec l’usage. Il est aussi parfois considéré qu’une coutume ne peut être qu’orale, ce qui engendre également une confusion entre les rédaction de coutume et la loi. La distinction a été clairement définie par l’historien du droit Adrien Wyssbrod : « Pour résumé, l’usage est gestuel, populaire et conservé uniquement par la répétition de l’acte. La coutume orale est la verbalisation d’un usage, garanti par l’ensemble ou une partie des sujets de droit et conservé par la mémoire et l’énonciation. La coutume écrite est la rédaction d’une coutume orale, garantie par un groupe étatique au moyen d’un texte. La loi, quant à elle, est un droit écrit, émanant et garanti par l’État. L’usage est une manière collective d’agir, la coutume en est sa formulation, orale puis écrite et la loi la règle édictée par une autorité soit en s’inspirant d’une coutume ou au contraire dans le but de la remplacer ». Mais tout n’est pas aussi simple. Il y a des domaines coutumiers qui ne sont pas insérés dans une Loi.

>>> Nous vous invitons à lire le « Règlement de Police » – qui n’a rien de policier puisqu’il est administratif et mis en place par une entité administrative TOUT en prévoyant des peines légales – généralement des peines dites de « police », soit celles d’un Tribunal de Police. Et c’est bien « la police » mais aussi les « agents constatateurs » (civils) qui l’appliquent. C’est devenu la « CHARTE DU RESPECT DE L’AUTRE ». Chaque entité doit en posséder une. On parle ici de l’utilisation de la tondeuse à gazon un beau dimanche d’été ou du chant du coq en pleine campagne. Si des heures limitent l’utilisation de la tondeuse un dimanche, ce n’était pas le cas dans les années 1960. C’est bien qu’il a fallu réguler une Coutume qui a fait l’objet de plaintes (quoique tapage diurne et nocturne existaient déjà). Ne parlons pas des coqs !!! Car c’est SOUVENT la plainte d’un nombre réduit d’individus qui incite les autorités à modifier les anciens textes légaux, … quand il y en a. Chercher à vouloir éviter les conflits va en engendrer d’autres. Dans la plupart des cas, la négociation – agent de proximité, Juge de Paix, Conciliation devant un avocat (devoir premier), un Bourgmestre, le Gouverneur, … – va braquer ceux qui pensent être dans « leur bon droit ». Le « perdant » va souvent aller au finish, à l’usure.

Une anecdote. (cas vécu) Les gens des villes et les gens des champs sont totalement différents. Celui qui adhère au passage de trams ou de véhicules (jours et nuits) en face de son immeuble dans une belle cité bruxelloise est moins enclin à respecter les vaches qui meuglent à côté de la fenêtre de la chambre de sa « maison de campagne ». (pas une généralité) Pourtant, la vache (comme le coq, le mouton, le cochon, le cheval, …) fait partie de la ruralité. Nous ne parlerons pas présentement du coq des villes et du coq des champs. C’est différent. Nous avons aussi des cas vécus mais nous n’en parlerons pas. L’être humain a des ressources insoupçonnées quand il s’agit de revendiquer. Bien aidé qu’il est par les juristes et les textes légaux. Le Juge de Paix est (souvent) sollicité pour résoudre des conflits de ce genre. En effet, le « Règlement de Police » ne faisait pas état de la volaille (même si c’était le cas dans les Règlements des années « 1920 »). Mais le tapage nocturne et diurne a bien un article qui vise en priorité la tranquillité publique (Règlement local et Code Pénal pour le nocturne). Les trois « mamelles » gérées par l’autorité administrative (locale) : SECURITE, TRANQUILITE, SALUBRITE. (et HYGIENE publique) Dans le cas des vaches, un dimanche, nous avons été contacté téléphoniquement (il y a prescription – plus de 30 ans) à 05h00 du matin (pas de nom, pas de lieu, pas de précisions). Un citadin ne supportait plus les ruminants. Dimanche, 05h00 !!! Vous imaginez. C’est un peu le monde à l’envers. Accepter le bruit grinçant des trams, la pollution et ne pas être capable de souffrir ses vaches, ses voisines. Et nous évitons de parler de l’évocation des odeurs d’une ferme voisine. Il y a des moments compliqués. Un ange passe. Nous aurions tendance à dire que celui qui acquiert un bien doit se renseigner au préalable. Vaches, cochons mais aussi carrières, circulation dense, poussières, bruits divers peuvent être décelés avant de signer l’acte d’achat. Après, c’est trop tard. Et à partir de là, imaginer arriver dans un « paradis » ou un « havre de paix » pourrait éviter bien des déceptions ou des conflits avec le quartier. « On arrive pas en pays conquis », on s’adapte. Les Coutumes sont là !!! Large débat !!!!

Une autre anecdote. (cas vécu) La Chapelle Saint-Joseph a TOUJOURS été accessible via la Rue du Progrès (plus de 100 ans) via un CHEMIN de terre. Mais un jour, un agriculteur a estimé qu’il avait un manque à gagner et il a décidé de le labourer. Propriété du CPAS de Lessines. (il est locataire) Pourtant, il y a avait un passage coutumier pour les croyants qui allaient prier Saint-Jospeh. Sans pour autant qu’il ne soit repris à L’Atlas des Chemins et Vicinaux. (voiries même sur fonds privés) Personne n’a revendiqué pour la remise en état du chemin. Car il n’y a quasiment plus d’habitants de souche dans la localité. Le chemin a disparu et pour accéder à la chapelle, il faut l’aval du Marquis. Il faut emprunter la voie privée du château. Une Coutume qui a disparu , non pas faute d’usage, mais faute de réactivité devant le Juge de Paix ou devant le CPAS voire une autre instance. S’engager, c’est s’impliquer et c’est probablement débourser des sous … .Même avec une action en justice, il n’est pas certain d’avoir gain de cause. L’argumentaire des uns et des autre penche dans la balance. De nos jours tout est affaire de droit et d’interprétation.

Dans quelques années, la Coutume n’existera plus. Tout sera écrit. Plus « les anciens » disparaissent et moins elle a de chance de servir la communauté du crû.

DANIEL FREDERIC A AUSSI ETE UN FAMEUX PISTIER !!! #2021

Photo. Avec le bouquet de vainqueur.

Dans quelques jours nos « SOUVENEZ-VOUS » vont sortir. Mais il y a beaucoup à lire et c’est tellement intéressant de comparer et classer ses exploits. En même temps, se remémorer ceux contre qui il a concouru remet certains moments en mémoire. Daniel FREDERIC a été un bon pistier. Un bon routier. Mais nous n’avons pas encore mis la main sur un article relatif au cross. Par contre, sur le tard, il a pratiqué le VTT. Il a eu une carrière bien remplie !!! Et que de victoires !!! Merci encore à Daniel !!! Un mordu de cyclisme tout comme sa famille. Il avait également un bon groupe de supporters.

LE CAYOTEU AURA-T-IL LIEU ? #2021

Photo. Dans le fond des carrières. Cette visite n’est plus dans le programme actuel.

Avec les festivités du « CAYOTEU 1900 », il y a du cyclotourisme et des courses cyclistes. Bien entendu, toutes les activités liées à notre passé carrier sont intéressantes. Mais « LCOW » est surtout axé « deux roues ». Nous ne pouvons pas tout évoquer. En l’état, nous ne savons pas si les +/- 10 jours du mois d’août seront organisés. Ni même si un programme allégé pourrait avoir lieu. Nous sommes déjà fin avril !!! Cela ne doit pas être évident pour le comité à qui nous présentons nos encouragements. Août est « encore loin » mais les tergiversations gouvernementales – justifiées – ne facilitent pas les choses. En ce y compris cette pandémie. Comment prendre une décision définitive dans ces conditions ? #Testing #Extérieur #Bulles #Masques #Gel #VacinésOuPas #RepriseDesCourses? #FaireMaisQuoi? …

Il y a quelques années, des bus (bondés) partaient du Théâtre de Verdure (Chaussée G Richet) vers le fond des carrières. Visite guidée et explications diverses. Une bonne occasion pour les lessinois de se réapproprier leur(s) trou(s) et aux visiteurs étrangers de mieux connaître l’exploitation du porphyre. Avez-vous vu la profondeur ? Et la grandeur des pneus des camions ???

UN MAILLOT QUI DATE !!! #2021

Photo. Maillot des années +/- 1985. « OLYMPIC CLUB SAINT-GHISLAIN ».

C’est un maillot qui a déjà été placé sur un autre support net. Vous savez donc qu’il avait été porté par Sébastien DEMARBAIX mais aussi toute une génération de coursiers comme Joël NICODEME, DUFOURNI, WAUTERS, BIERNAERT, DUFRASNES, VROMANNE, HENNEBERT, DUSSAUSOIT, AMORISON, VANDENBULCKE, … . Et bien, celui-ci, c’est le nôtre et tenez-vous bien, nous en avons retrouvé un second dans nos caisses. Par ailleurs, un thermique (molletonné) se trouvait aussi dans une autre. Autant vous dire qu’avec une taille « S », il n’y a même plus un bras qui peut y rentrer !!! lol 😇😥

« Vos résultats de la semaine ». #19/04 #2021

Voilà une nouvelle semaine qui se termine avec encore et toujours des épreuves assez abondantes pour les pros et toujours pas l’ombre d’une annonce positive pour les amateurs. Avouons toutefois qu’il n’y a jamais eu autant de cyclistes sur nos routes. S’il y a bien quelque chose à retenir, c’est ce retour aux sources. #Mobilité #ModesLents

Plusieurs épreuves ont déjà une page sur le site. (donc plus ici)

Classements

GP DE L’INDUSTRIE ET DU COMMERCE (Ita)

1 LAPEIRA 2 MENEGOTTO 3 PETRUCCI … 10 BAUDIN 32 VINOKUROV …

GP DE CHAMBERY dames

1 VERHULST 2 BARIANI 3 SILVESTRI … 8 RUEGG 11 COSTON …

TOUR DE TURQUIE

Général : 1 DIAZ 2 VINE 3 SEPULVEDA … 19 SUTER 48 PHILIPSEN 49 GREIPEL 55 CAVENDISH 56 KEISSE 88 VENNER 92 CASTRIQUE 96 PAQUOT 108 TAMINIAUX 111 DEBIE 117 MEISEN 130 VERCAMST … CAVENDISH a pris quatre étapes, PHILIPSEN deux, DE KLIEIJN et DIAZ une.

TOUR DE LA COMMUNAUTE DE VALENCE

Général : 1 KUNG 2 OLIVEIRA 3 MAS … 4 LAFAY 5 GESBERT 7 MERTZ 16 LIETAER 22 DEGENKOLB 28 TEUGELS 30 VANENDERT 43 DUPONT 45 BONNAMOUR 46 HUYS 64 MARCHAND 70 MEENS 74 REX 78 EWAN 86 DEMARE 90 THYSSEN 96 DE POORTER 97 D’HEYGERE 103 VANDEPITTE 105 SEFA … DEMARE a pris deux étapes, MAS, SCOTSON et KUNG, une seule.

Le meeting PISTE de Gand fera l’objet d’une page ce mardi.

Sortie A.D.M., Wanze touristique 60km, 18 avril 2021 — PASSION VELO

En ce dimanche ensoleillé, c’est à 3 que avons roulé sur la traditionelle Wanze Touristique 60km mais au départ de Waremme. Nous avons donc rejoins la boucle des 60km à Avennes. Présents: Jean-Marc, Adrien et moi. Ensoleillé oui, mais un vent de Nord nous donnera la sensation de t° bien plus basse. Un parcours traditionnel, […]

Sortie A.D.M., Wanze touristique 60km, 18 avril 2021 — PASSION VELO

COMBATS DE BOXE – EN DIRECT – A FLOBECQ !!! #24-25/AVRIL #BoxingClubFlobecquois #2021

Photo. Cyrille DELANNOIT au temps de sa splendeur vers 1950.

« NOTELE » propose un direct TV avec de la boxe le 24/04/2021 à 22h00. Il y a une retransmission le 25/04/2021 à 20h00. Il devrait s’agir de combats professionnels qui se déroulent à Flobecq. Pour les spectateurs qui n’ont pas cette chaine, il faut savoir que le site contient un onglet qui vous permet de suivre les émissions en DIRECT. Avis aux amateurs de BOXE !!! #AlainBaudechon #BoxingClubFlobecquois

PIDCOCK-VAN AERT — VAN AERT-PIDCOCK ??? #QuelSuspens!!! #AMSTEL #RésultatsD/H #2021

Photo. C’est l’image que nous retiendrons de l’AMSTEL version 2021. Apparue en premier lieu sur le smartphone du Directeur des Commissaires UCI, elle laissait perplexe.

Pour cette édition, une classique sous forme de circuits (17 km x 13), c’était assez surprenant. La longueur et les côtes devaient durcir l’ensemble. Mais ce n’est finalement que dans les 20 derniers kilomètres que la machine s’est mise vraiment en route. Auparavant, il y eut une échappée de 10 hommes comprenant : Edward Theuns, Stan Dewulf, Kenny Molly, Loïc Vilegen, Sébastien Grignard. Dès les 50 bornes finales, le peloton était devenu très nerveux. ROGLIC, VALVERDE, WELLENS, ALAPHILIPPE, MOLARD, MARTIN, KWIATKOWSKI et quelques autres commencent à mettre des banderilles. Enfin, ils sont trois pour la gagne : SCHACHMANN, VAN AERT et PIDCOCK. Nous n’avons pas eu beaucoup de bagarre pendant près de 200 km mais l’arrivée fut exaltante. VAN AERT l’emporte de 4 mm devant PIDCOCK. Agatha CHRISTIE était avec nous ce dimanche. Les teams « LOTTO SOUDAL », « BINGOAL WB » et « INTERMARCHE WANTY GOBERT » se sont montrés mais ils n’ont pas pu tirer les marrons du feu !!! Du côté des dames, VOS a bien fait de reprendre du service dans un team de son pays car depuis quelques semaines, elle est intenable. Les meilleures chances des belges : D’HOORE, KOPECKI, … étaient engagées dans le meeting international sur la piste de Gand. Une répétition avant les J.O. Article en préparation.

Résultats. Hommes

1VAN AERT WOUTTEAM JUMBO-VISMA5:03:29
2PIDCOCK THOMASINEOS GRENADIERS,,
3SCHACHMANN MAXIMILIANBORA – HANSGROHE,,
4MATTHEWS MICHAELTEAM BIKEEXCHANGE0:03
5VALVERDE ALEJANDROMOVISTAR TEAM,,
6ALAPHILIPPE JULIANDECEUNINCK – QUICK STEP,,
7SBARAGLI KRISTIANALPECIN-FENIX,,
8KWIATKOWSKI MICHALINEOS GRENADIERS,,
9MOHORIČ MATEJBAHRAIN – VICTORIOUS,,
10VAN DER SANDE TOSHLOTTO SOUDAL,,
11ARANBURU ALEXASTANA – PREMIER TECH,,
12TRENTIN MATTEOUAE-TEAM EMIRATES,,
13VALGREN MICHAELEF EDUCATION – NIPPO,,
14KONRAD PATRICKBORA – HANSGROHE,,
15BENOOT TIESJTEAM DSM,,
16MARTIN GUILLAUMECOFIDIS, SOLUTIONS CREDITS,,
17TULETT BENALPECIN-FENIX,,
18PARET-PEINTRE AURELIENAG2R CITROËN TEAM,,
19HOELGAARD MARKUSUNO-X PRO CYCLING TEAM,,
20HERMANS QUINTENINTERMARCHE – WANTY – GOBERT MATERIAUX,,
21IMPEY DARYLISRAEL START-UP NATION,,
22VENTURINI CLEMENTAG2R CITROËN TEAM,,
23MOLARD RUDYGROUPAMA – FDJ,,
24HIGUITA SERGIOEF EDUCATION – NIPPO,,
25BARGUIL WARRENTEAM ARKEA SAMSIC,,
26VAN AVERMAET GREGAG2R CITROËN TEAM,,
27MADOUAS VALENTINGROUPAMA – FDJ,,
28CARAPAZ RICHARDINEOS GRENADIERS,,
29WELLENS TIMLOTTO SOUDAL,,
30HENAO SERGIOTEAM QHUBEKA ASSOS,,
31LUTSENKO ALEXEYASTANA – PREMIER TECH,,
32WOODS MICHAELISRAEL START-UP NATION,,
33TEUNS DYLANBAHRAIN – VICTORIOUS,,
34GAUDU DAVIDGROUPAMA – FDJ,,
35HIRSCHI MARCUAE-TEAM EMIRATES,,
36NEILANDS KRISTSISRAEL START-UP NATION0:08
37KELDERMAN WILCOBORA – HANSGROHE0:09
38FUGLSANG JAKOBASTANA – PREMIER TECH0:10
39CORT MAGNUSEF EDUCATION – NIPPO2:12
40THEUNS EDWARDTREK – SEGAFREDO,,
41OLDANI STEFANOLOTTO SOUDAL,,
42GESCHKE SIMONCOFIDIS, SOLUTIONS CREDITS,,
43BARCELÓ FERNANDOCOFIDIS, SOLUTIONS CREDITS,,
44ROTA LORENZOINTERMARCHE – WANTY – GOBERT MATERIAUX,,
45GODON DORIANAG2R CITROËN TEAM,,
46WIRTGEN LUCBINGOAL PAUWELS SAUCES WB,,
47TRATNIK JANBAHRAIN – VICTORIOUS,,
48DE TIER FLORISALPECIN-FENIX,,
49SMITH DIONTEAM BIKEEXCHANGE,,
50STRAKHOV DMITRYGAZPROM – RUSVELO,,

56 SCHELLING 61 PEREZ 64 MOLLEMA 66 JANSSENS 67 VANSEVENANT 69 ROGLIC 70 CAVAGNA 74 DEWULF 79 BJERG 80 APERS 85 LADAGNOUS 98 WARLOP 99 RIESEBEEK 101 MEURISSE 104 VLIEGEN 105 GRIGNARD 106 WIRTGEN T 111 SENECHAL 113 MOLLY 114 LAMMERTINK … AB MONIQUET chute et VALLEE, VAN MELSEN … .

Classement. Dames

1VOS MARIANNETEAM JUMBO-VISMA WOMEN3:00:20
2VOLLERING DEMISD WORX,,
3VAN VLEUTEN ANNEMIEKMOVISTAR TEAM,,
4SPRATT AMANDATEAM BIKEEXCHANGE,,
5PALADIN SORAYALIV RACING,,
6GARCÍA MAVIALE BTC LJUBLJANA,,
7LUDWIG CECILIE UTTRUPFDJ NOUVELLE AQUITAINE FUTUROSCOPE0:01
8LONGO BORGHINI ELISATREK-SEGAFREDO WOMEN,,
9MOOLMAN ASHLEIGHSD WORX,,
10NIEWIADOMA KATARZYNACANYON SRAM RACING0:02
11AALERUD KATRINEMOVISTAR TEAM0:09
12FISHER-BLACK NIAMHSD WORX,,
13NOVOLODSKAIA MARIAA.R. MONEX WOMEN’S PRO CYCLING TEAM0:10
14MAGNALDI ERICACERATIZIT-WNT PRO CYCLING,,
15FAULKNER KRISTENTEAM TIBCO – SVB0:16
16LABOUS JULIETTETEAM DSM0:18
17SHACKLEY ANNASD WORX0:19
18KENNEDY LUCYTEAM BIKEEXCHANGE0:26
19BROWN GRACETEAM BIKEEXCHANGE0:55
20WINDER RUTHTREK-SEGAFREDO WOMEN1:00
21THOMAS LEAHMOVISTAR TEAM,,
22ROOIJAKKERS PAULIENALIV RACING,,
23BRAND LUCINDATREK-SEGAFREDO WOMEN,,
24CROMWELL TIFFANYCANYON SRAM RACING5:08
25VAN BOKHOVEN JULIAPARKHOTEL VALKENBURG5:35

26 RIVERA 35 BASTIANELLI 38 DEJONG 40 SHARPE 53 VANDERBREGGEN 54 ERIC 64 DEMEY 68 NILSSON 76 VANDE VELDE …