« LE SAVIEZ-VOUS ? « .

Corrigé, le 15/12/2018.

Ceci n’est que le « b.a-ba ». Nous expliquons une simple demande. Les méandres administratifs sont plus vastes. Chaque événement a ses particularités et chaque entité de la Belgique a les siennes. Si vous habitez Arlon, mieux vaut compléter vos informations. Ces bases sont correctes mais elles pourraient être plus « fouillées ».

Dès que vous (ou votre club), décidez d’organiser une randonnée sur la voie publique, (vélo, vtt, cheval, moto, auto, tracteur, … ) il est obligatoire de demander une autorisation aux instances communales des territoires traversés. Souvent, chacune d’elles à un formulaire uniforme, plus ou moins conséquent, à vous soumettre. Cela peut aller d’une à une cinquantaine de pages. Un exemple. Pour un moto cross, vous devez donner la distance avec les habitations, déterminer s’il y a un cours d’eau proche, exclure les risques de pollution, placer des bâches pour travailler sur les motos, l’évacuation des déchets, … . Quelques fois, une simple lettre adressée au Collège Communal suffit. MAIS, pour chaque cas, le dossier doit être accompagné du parcours emprunté/situation. (carte) Pour les voiries privées, les accords écrits doivent être joints. Une assurance « organisateur » est (souvent) dans le package. L’attestation doit être jointe. C’est le principe de base auquel tout le monde devrait souscrire. Ensuite, l’événement est accepté sans complément d’enquête. La police analyse les situations et valide ou invalide la proposition. Par contre, un dossier incomplet reste en attente de finalisation. Après un certain délai, l’organisateur reçoit un écrit émanant de l’autorité communale. Sa responsabilité pourrait être engagée, raison pour laquelle, sa vigilance est grande. En cas de refus (incongruité de la demande, des dates se chevauchent, pas de garantie pour la sécurité) un recours est possible. Un accord peut être accompagné de consignes particulières : si vous faites un barbecue, un extincteur est obligatoire, pas de placement anarchique des panneaux signalétiques, … . Le passage des pompiers est souvent sollicité. Quand ce n’est pas le service des travaux. Sans en avoir l’air, organiser, c’est du sérieux. Il ne faut pas faire les choses à moitié. Il vaut mieux respecter la législation.

Cas. Un passage sur une voirie SPW. (Service Public de Wallonie) Indépendamment de la demande communale, il faudra également consulter le service SPW du ressort. Nous concernant, c’est Ath. Attention, ce n’est pas un aspect à négliger !!!

N.B : Si vous organisez dans un domaine privé, c’est bien entendu la même chose. Vous ne proposez pas une soirée dansante dans votre propriété sans accord des autorités. Surtout tardivement. Vous ne proposez pas un meeting aérien à votre convenance, … . En réalité, tout est réglementé. Autant le savoir.

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